J.O. 239 du 13 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 29 septembre 2004 portant inscription à un tableau d'avancement et promotion (services déconcentrés)

NOR : EQUP0401191A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 29 septembre 2004, les agents dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement au grade d'attaché principal des services déconcentrés de 1re classe pour l'année 2004 et promus dans les conditions ci-après :

M. Ferré (Serge), à compter du 1er janvier 2004.

Mlle Marcq (Catherine), à compter du 22 avril 2004.

Mme Badie (Catherine), à compter du 2 août 2004.

M. Cuvelier (François), à compter du 1er septembre 2004.